1. Informations sur l’éditeur du site

Le site www.superwilly17.fr est édité par :

Raison sociale : [Nom complet de l’entreprise]
Forme juridique : [SAS / SARL / EURL / Micro-entrepreneur / etc.]
Capital social : [montant du capital] €
Siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET / SIREN : [numéro]
RCS : [Ville d’enregistrement]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]

2. Responsable de publication

Le directeur de la publication du site est :
[Nom et prénom du responsable]

Toute communication relative au fonctionnement ou au contenu du site doit être adressée à cette personne.

3. Coordonnées de contact

Téléphone : [numéro]
Adresse e-mail : [adresse e-mail]

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Hébergeur : système.io
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro de l’hébergeur]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, incluant :

• les textes, images, logos, marques,

• la structure, mise en page, code source,
  sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, des éléments du présent site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

6. Données personnelles

Les traitements de données personnelles effectués via ce site sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible via le lien suivant : [lien vers Politique de confidentialité].

En particulier, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les utilisateurs disposent des droits suivants :

• droit d’accès,

• droit de rectification,

• droit à l’effacement,

• droit à la limitation du traitement,

• droit d’opposition,

• droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, contactez : contact@superwilly17.fr.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur ou pour des finalités techniques ou analytiques.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Accessibilité

Les mentions légales sont accessibles à tout moment depuis n’importe quelle page du site via le lien « Mentions légales » en pied de page.